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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) secc
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LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES
secc, sarl
SVCC, SARL

Numéro de dépôt :
3875139
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES de secc

Présentation de la marque LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES

Déposée le 19 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) secc et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) secc domicilié(e) Le Chateau - 71490 - COUCHES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC domicilié(e) LE CHATEAU - 71490 - COUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, secc, Mme. PATRICIA POELAERT domicilié(e) Le Chateau - 71490 - COUCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

secc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLASON DE VAIR , T ES CAP ET D EPEE ! , CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Châteaux de Bourgogne , Varius , LE CLOS DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES , Chateaux de Bourgogne


secc, sarl - Le Chateau - 71490 - COUCHES - France

SVCC, SARL - LE CHATEAU - 71490 - COUCHES - France


secc, Mme. PATRICIA POELAERT - Le Chateau - 71490 - COUCHES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648355 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.